AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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9 résultats pour la valeur "05/02/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Agriculture" du filtre Domaine
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE LUTTERBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BRETTEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ASPACH-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE/THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin